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Les œuvres d’art et l’ISF

Les œuvres d’art sont traditionnellement exclues de l’assiette de l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF), ce qui n’empêche pas depuis sa création, certains députés de remettre en cause ce principe au nom d’une certaine équité, et afin d’encadrer les pratiques spéculatives.

A chaque fois, et d’une même voix, les gouvernements de gauche ou de droite, ont retoqué les amendements allant dans ce sens, arguant d’un possible effondrement du marché de l’art français et du peu de recettes supplémentaires que cela entrainerait.

Mais, qu’en est-il exactement de cette mesure, sur quels biens s’applique t-elle ?

Nous détaillons pour vous sur cette page une synthèse de la réglementation : Les œuvres d’art et l’ISF